episode 1 Comment fonctionne une assurance vie ?
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[Ariane Bouloumié]
0 minute 08 secondes : Le contrat d'assurance vie comporte une clause bénéficiaire. C'est vous qui choisissez à qui reviendront après votre décès les capitaux nets de frais de rachat que vous aurez versés sur votre contrat ainsi que les éventuelles plus-values. On appelle cela les capitaux décès.
0 minute 26 secondes : L'assurance vie étant hors succession, elle permet de transmettre ces capitaux décès aux bénéficiaires que vous aurez choisis selon une fiscalité privilégiée par rapport à la fiscalité successorale. Vous pouvez désigner vos bénéficiaires de façon nominative ou bien par leur qualité, par exemple, désigner « mes enfants » bénéficiaires.
0 minute 50 secondes : Mais attention, si le ou les bénéficiaires ne sont pas identifiables, les capitaux seront réintégrés à votre succession. Ils subiront alors la fiscalité successorale moins avantageuse que celle de l'assurance vie. Il est donc très important d'avoir désigné des bénéficiaires de façon claire afin que l'assureur puisse facilement les retrouver et leur régler les capitaux décès.
1 minute 13 secondes : Nous vous conseillons de toujours terminer votre clause bénéficiaire par la mention « à défaut mes héritiers », ce qui évitera la réintégration à la succession. En effet, dans votre clause bénéficiaire, il faut toujours prévoir le cas du décès ou de la renonciation d'un de vos bénéficiaires au bénéfice des capitaux. Il faut prévoir à qui irait alors la part du bénéficiaire décédé ou renonçant.
1 minute 37 secondes : Par exemple, après la mention « mes enfants », il est préférable d'ajouter « en cas de décès ou de renonciation de l'un d'eux à ses représentants », sachant que ses représentants est un terme juridique qui désigne les descendants, donc ici les enfants de l'enfant décédé ou renonçant.
2 minutes 00 seconde : Vous pouvez aussi désigner une association ou quelqu'un qui ne fait pas partie de vos héritiers. Par exemple, vous pouvez désigner l'association SPA, « à défaut Madame X » avec leurs adresses et la date de naissance pour Madame X et terminer par la mention « à défaut mes héritiers ». Sachez que vous pouvez modifier à tout moment votre clause bénéficiaire et qu'il n'est pas nécessaire qu'elle soit enregistrée chez un notaire, mais vous pouvez le faire si vous le souhaitez dans le cadre d'un testament.
La clause bénéficiaire sert à désigner la ou les personnes qui recevront les sommes du contrat en cas de décès. Elle peut être rédigée de manière standard (« mon conjoint ou mon partenaire de PACS, à défaut mes enfants… ») ou plus personnalisée.
Il est possible d’y indiquer les bénéficiaires de second rang (en cas de décès ou de renonciation du ou des bénéficiaires de premier rang) et de préciser la répartition entre eux. La clause peut être modifiée à tout moment, sauf bénéficiaire acceptant . Sa rédaction doit donc être réfléchie et actualisée en fonction de l’évolution de la situation de l’assuré(e) et de sa volonté.
En cas de décès de l’assuré, l’épargne constituée est versée aux bénéficiaires indiqués dans la clause du contrat. Ces bénéficiaires reçoivent ces fonds en dehors de la succession, ce qui permet de bénéficier d’une fiscalité plus avantageuse que la fiscalité successorale. La fiscalité dépend de la date d’ouverture du contrat, de l’âge auquel les versements ont été effectués et du montant transmis.
Il est important de bien rédiger sa clause bénéficiaire. Elle doit être claire et précise afin que les bénéficiaires soient clairement identifiés. Cela permet de s’assurer que le capital sera transmis rapidement et conformément à votre volonté, en évitant les litiges.
Vous trouverez des exemples et des conseils pour bien rédiger votre clause bénéficiaire à la page Bien rédiger la clause bénéficiaire du contrat d'assurance vie – Cardif.
Vous pouvez modifier votre clause bénéficiaire afin de tenir compte de l’évolution de votre situation personnelle et patrimoniale, sauf en cas de bénéficiaire acceptant.
Si l’acceptation du bénéficiaire a été formalisée, vous devrez obtenir l’accord de ce bénéficiaire acceptant pour modifier la clause bénéficiaire.